Conditions générales d'utilisation et de vente du site Chaussbox.com

PREAMBULE

Le site internet www.chaussbox.com est édité par Nancy Wasel – Autoentrepreneur enregistré au répertoire des entreprises et des établissements INSEE. Identifiiant SIRET : 80522187600016

Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre, d'une part, CHAUSSBOX.COM représenté par Nancy Wasel et immatriculée à l'INSEE ( SIREN : 805221876), ci-après dénommée "CHAUSSBOX" et, d'autre part, la personne qui effectue un achat à distance par Internet, ci-après dénommé le "Client".

Les Parties conviennent que les commandes passées auprès de CHAUSSBOX via les différents moyens mis à la disposition du Client sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente, à l'exclusion de toute autre condition qui serait disponible sur le site Internet  http://www.chaussbox.com.Pour plus d'informations, vous pouvez nous contacter au 06 .32.84.34.66

CHAUSSBOX s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

Article 1 – Nos offres

1.1 - Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables en France métropolitaine, dans les pays de l’union européenne, ainsi que dans le reste du monde, y compris les DOM et les TOM dans la limite des stocks disponibles.

1.2 - Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.

1.3 - Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre CHAUSSBOX et ses clients, non contestée dans les 30 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation voir condition à l’article 8.

Article 2 – Prix

2.1 - Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. Pour les promotions, la durée de validité de celles-ci vous est indiquée dans la fiche produit.

2.2 - Toute commande quelle que soit son origine est payable en Euros.

2.3 -CHAUSSBOX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

2.4 - Les produits demeurent la propriété de CHAUSSBOX jusqu'au complet encaissement du prix par Nancy Wasel ( autoentrepreneur SIREN : 805221876)

ARTICLE 3 – Accès au service – Commande

Ce Site Internet est pour un usage personnel uniquement et les produits achetés sur le Site Internet ne peuvent être revendus dans un cadre commercial. Le Client dispose d’un seul mode d'accès au service CHAUSSBOX pour effectuer sa commande : Internet sur www.chaussbox.com

3.1 - Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de la commande. Le "clic ou double clic" associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique.

3.2 -CHAUSSBOX et le Client prennent réciproquement acte que les produits présentés sur le site Internet www.chaussbox.com  peuvent ne plus être disponibles ou en vente au moment de la commande et que les prix relatifs peuvent faire l'objet de mises à jour.

3.3 - La commande ne sera prise en compte par CHAUSSBOX que si le Client s'est clairement identifié en fournissant les informations requises dans le formulaire de commande (nom, adresse, téléphone, email, etc.).

3.4 - Lors de l'enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "mon compte", le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible.

3.5 - Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site.

3.5 - CHAUSSBOX se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un Client avec lequel elle aurait un litige ou un incident, de suspendre ou de clôturer le compte d'un Client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site de CHAUSSBOX sans son autorisation préalable.

ARTICLE 4 – Validation – Confirmation de la commande

Toute commande confirmée par le Client vaut conclusion du contrat de vente. Le Client est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités offerts à la vente et les clauses contenues dans les présentes conditions générales de vente.

4.1 - Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par CHAUSSBOX.

4.2 - Les données enregistrées et conservées par CHAUSSBOX constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par CHAUSSBOX et ses clients.

4.3 - Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, CHAUSSBOX ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle CHAUSSBOX pourrait être de livrer le produit.

4.4 - La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par email.

ARTICLE 5 – Disponibilité des produits

5.1 - CHAUSSBOX s'engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles des produits.

5.2 - A défaut de disponibilité du produit après confirmation de la commande (article 3), CHAUSSBOX en informera par email ou par courrier le Client dans les meilleurs délais. Le Client ne pourra obtenir aucune compensation ni aucun dédommagement autre que le simple remboursement de sa commande si celle-ci a été effectivement payée. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire au plus tard dans les 14 jours à compter du paiement des sommes versées par le Client ainsi que les frais de livraison.

ARTICLE 6 – Livraison

Les produits achetés sur www.chaussbox.com pourront être livrés en France métropolitaine, dans les pays de l’union européenne, ainsi que dans le reste du monde, y compris les DOM et les TOM.

6.1 - Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors la commande effectuée par le Client. Le délai de livraison est de 2 à 5 jours ouvrables pour les commandes à livrer en France et de 6 jours ouvrables pour les commandes à livrer à l’étranger. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. CHAUSSBOX ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement n’étant pas de son fait. En cas de paiement par chèque la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, le délai de livraison prendra effet à compter de la réception de celui-ci par nos services. CHAUSSBOX s'engage à informer le Client de tout retard prévisible de livraison. La propriété des marchandises et les risques y afférant sont transférés au client dès réception du colis.

6.2 - Problème de livraison : Le Client doit notifier au transporteur et à CHAUSSBOX toutes réserves sur le ou les produits livrés (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert, manquant, etc...) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Pour se faire le Client envoie à son choix un e-mail à (sav@chaussbox.com) ou un courrier à CHAUSSBOX, Service Clients – 18 rue du chemin vert -  77610 Marles en brie – France.

6.3 - Conformité des produits : CHAUSSBOX s’engage à rembourser ou à échanger au Client les produits défectueux ou ne correspondant pas à sa commande (article 10). Dans ce cas le Client devra signaler de manière détaillée par écrit et renvoyer le ou les produits, dans leur emballage d'origine, à l’adresse suivante : CHAUSSBOX –  Service Clients – 18 rue du chemin vert -  77610 Marles en brie - France.

6.4 - CHAUSSBOX procédera à l'échange ou au remboursement selon le cas, du ou des produits concernés.  La demande doit être effectuée dans les 30 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

6.5 - Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel le Client les a reçus. Les frais de retour sont à la charge du Client. Dans tous les cas, le Client bénéficiera des dispositions de la garantie, en particulier celles relatives à la garantie des vices cachés.

Les dispositions de cet article n’empêchent pas le Client de bénéficier du droit de rétractation légal (satisfait ou remboursé) prévu à l'article 8.

ARTICLE 7 – Paiement

7.1 - Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par CHAUSSBOX. Les produits sont payables au comptant le jour de la commande effective.

7.2 - Le règlement des achats s'effectue soit :

- par carte bancaire

Dans ce cas le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à CHAUSSBOX vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. Le site internet www.chaussbox.com utilise un système de paiement sécurisé. Le montant de la commande est débité sur le compte du Client au moment de la confirmation de la commande.

- par chèque bancaire

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France. Pour toute commande d’origine étrangère le paiement sera à effectuer en ligne par carte bancaire, sur notre site Internet www.chaussbox.com . L'encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci par nos services. Le chèque sera à libeller à l'ordre de Nancy Wasel et à envoyer à CHAUSSBOX, Service Commande – 18 rue du chemin vert - 77610 Marles en brie - France.

- par Paypal

Avec PayPal, vous pouvez payer en utilisant simplement une adresse email et un mot de passe ou votre carte bancaire. En utilisant le système de paiement Paypal qui crypte et protège vos données bancaires, cela ne vous coûte rien. Si vous effectuez des achats en euro ou en Livre Sterling … dans l’EEE (Espace Economique Européen), la commission sera supportée par CHAUSSBOX.

7.3 - Les données enregistrées et conservées par CHAUSSBOX constituent la preuve de la commande et de l'ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

7.4 - Les factures sont émises lors de la livraison de la commande.

7.5 - Clause de réserve de propriétéles produits demeurent la propriété de CHAUSSBOX jusqu'au complet encaissement de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

7.6 - Défaut de paiement

CHAUSSBOX se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

ARTICLE 8. Droit de rétractation

8.1 - Pour tout achat en ligne réalisé dans un pays de l'Union européenne, le consommateur dispose pour se rétracter d'un délai de 30 jours à compter de la réception du produit, sans devoir motiver sa décision. Ne seront à sa charge que les coûts directs de renvoi des biens.

8.2 - Le client qui désire se rétracter peut nous informer par mail ou par téléphone.

8.3 - CHAUSSBOX remboursera au Client dans les 14 jours suivant la date à laquelle CHAUSSBOX a été informée de l'exercice du droit de rétractation par le Client, les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d'expédition débités au Client ainsi que des frais de livraison de base « aller » de ces derniers si l'Utilisateur retourne l'ensemble de sa commande le plus tôt possible.

Si l'Utilisateur ne retourne pas l'intégralité de sa commande et conserve un ou des Produits commandés, le montant des frais de livraison sera conservé par CHAUSSBOX.

8.4 - En cas de demande d'échange ou de remboursement, le Client renvoie l'article neuf dans son emballage d'origine, intact, accompagné d’un exemplaire de la commande ou des éléments s’y rattachant, de tous les accessoires éventuels à l'adresse suivante : CHAUSSBOX, Service Commande – 18 rue du chemin vert -  77610 Marles en brie - France.

ARTICLE 9. Garantie / Responsabilité

9.1 - Les produits sont conformes à la législation française. En cas d'exportation, il appartient au Client de s'assurer que les produits sont conformes à la législation du pays de destination et de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits commandés.

9.2 - La responsabilité de CHAUSSBOX ne pourra être engagée en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de retard de livraison, de grève (y compris dans les transports) ou de force majeure et, plus généralement, pour tout événement ne lui étant pas exclusivement et directement imputable.

9.3 - Les photographies illustrant les produits sur le site www.chaussbox.com ne sont pas contractuelles.  Les photographies et graphismes reproduits et illustrant les produits présentés sont donnés à titre indicatif. Bien entendu, pour toute question sur les produits, le Client peut contacter le service clients à l’adresse sav@chaussbox.com ou par tout autre moyen décrit dans la rubrique « nous contacter ».

9.4 - Le Client accède, utilise et navigue sur le site de CHAUSSBOX à ses risques et périls.

9.5 - CHAUSSBOX n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de CHAUSSBOX ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

9.6 - Le Client reconnaît et accepte que, dans toute la mesure admise par la réglementation applicable, CHAUSSBOX ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs, indirects, fortuits, ou de la réparation d'un préjudice moral, de coûts, de pertes, de la diminution de chiffre d'affaires ou des bénéfices, ou des passifs de quelque nature que ce soit (même si la réalisation d'un tel préjudice était connue ou aurait pu être prévue par CHAUSSBOX), pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser le site ou son contenu. Les variations minimes dans la représentation des articles résultant des variations de l'offre des producteurs n'engagent pas la responsabilité de CHAUSSBOX et n'affectent pas la validité de la vente.

ARTICLE 10 - Remboursement

10.1 - Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 3 et 8 seront effectués par CHAUSSBOX dans un délai maximum de 14 jours après la réception des produits par nos soins hors frais de livraison.

10.2 - Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement de la commande retournée.

10.3 - Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, testés ou salis par le Client ne seront pas repris par CHAUSSBOX.

ARTICLE 11 – Service clientèle

Pour toute question ou information, notre service Clientèle est à votre disposition à l’adresse suivante :

CHAUSSBOX
18 rue du chemin vert
77610 Marles en brie
E-mail : 
info@chaussbox.com 
Téléphone : 06 32 84 34 66 

ARTICLE 11 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, musiques et images reproduits sur chaussbox,com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Article 12 : Licence d’accès au site

12.1 - CHAUSSBOX accorde au Client une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du site www.chaussbox.com pour son utilisation personnelle. En aucun cas le Client n'est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans autorisation écrite et expresse de CHAUSSBOX. Cette licence ne permet en aucun cas au Client d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale, ce site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils). Le Site internet (www.chaussbox.com ) ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans autorisation expresse et écrite de CHAUSSBOX.


12.2 - Le Client ne devra pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, textes, maquettes) dont CHAUSSBOX est propriétaire sans accord express et écrit de CHAUSSBOX. Le Client ne doit pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant le nom, la marque sans l’accord express et écrit de CHAUSSBOX.

ARTICLE 13 : Modification des conditions générales

13.1 - Compte tenu de la nouveauté du service édité par CHAUSSBOX et de ses évolutions possibles, CHAUSSBOX se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, et la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction est celle qui figure en ligne sur le site de CHAUSSBOX au moment de la commande.

13.2 - Les conditions générales de vente figurant sur le seul site internet peuvent également être obtenues par courrier sur simple demande à CHAUSSBOX - Service clients – 18 rue du chemin vert – 77610 Marles en brie - France.

ARTICLE 14 – Droit Applicable – litiges

14.1 - Toute commande emporte de plein droit votre adhésion à nos conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, à défaut d'accord, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effectif du Produit.

 14.2 - En cas de difficulté ou de réclamation à l'occasion d'une commande CHAUSSBOX, le client peut s'adresser à l'un de nos conseillers du Service Clients CHAUSSBOX pour trouver ensemble une solution amiable. Le Service Clients CHAUSSBOX est joignable par téléphone, par courrier ou par email aux coordonnées indiquées sur le site Internet www.chaussbox.com dans la rubrique " nous contacter".

CHAUSSBOX s'engage à apporter une réponse à toute demande ou réclamation dans un délai maximum de 15 jours à partir de la date de réception de celle-ci.

ARTICLE 15 – Données personnelles

15.1 - CHAUSSBOX s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le Client. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser les relations de CHAUSSBOX avec les clients.

15.2 - Afin de fournir un service qui correspond aux besoins de ses clients, CHAUSSBOX pourra être amenée à collecter des données relatives à la notoriété et à l'usage de ses propres services.

15.3 - CHAUSSBOX pourra être amenée à utiliser les moyens techniques adaptés lui permettant de personnaliser ses services.

15.4 - Le site www.chaussbox.com  a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL n° 1814535 v 0

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela il suffit d'en faire la demande en ligne ou par courrier à CHAUSSBOX en indiquant ses nom, prénom, adresse et si possible ses références client et vous adresser : en ligne, à info@chaussbox.com, ou à CHAUSSBOX – 18 rue du chemin vert - 77610 Marles en brie– France.

ARTICLE 16 – Livraison

16.1 - A compter du lendemain de la prise en charge par La Poste, vous êtes livré à domicile en 48 h (pour des envois en France métropolitaine, Corse et Monaco), sous réserve des heures limites de dépôt. Les délais sont calculés en jours ouvrés (du lundi au vendredi , hors jours fériées).Délais estimatifs de livraison pour les DOM –TOM : 5 à 10 jours  

16.2 - Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature. Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis. En cas d'absence ou d'impossibilité de remise de votre colis (pas de gardien,...), votre facteur colis dépose un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du bureau de Poste où vous pourrez retirer votre colis sur présentation d'une pièce d'identité. IMPORTANT:A compter de la date mentionnée sur l'avis de passage, vous disposez de 15 jours consécutifs pour retirer votre colis. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à son expéditeur.

16.3 -Chaussbox garantit que les livraisons seront effectuées selon les conditions garanties par les prestataires transporteurs ( sauf cas de force majeure au sens de la jurisprudence), et indiquées sur le site www.chaussbox.com, ou lors du processus de commande.
Dans le cas d'un retard de livraison, veuillez nous en informer. Si le retard dépasse de la date de livraison prévue lors du processus e commande, vous pouvez procéder à la résolution de celle-ci, selon les modalités indiquées à l'article8 de nos conditions générales de vente " Droit de rétraction"

16.4 - Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis. Les colis sont surdimensionnées et protégés. Les frais de livraison seront offerts à partir de 50€ d'achat uniquement pour la France métropolitaine.